Francis Peigné


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Francis Peigne
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
personnalités qualifiées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000398066(source JORF)
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Peigné (Francis, Auguste)
président d'un intersyndicat national professionnel. Officier du 19 décembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE ET ACTION SOCIALE
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-12-19"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
promotion
15 Mai 199915/05/1999
De: Peigne (Francis)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000566990(source JORF)
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Peigne (Francis)
Docteur
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
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représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent
représentants des syndicats de médecins hospitaliers publics
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Peigné (Francis, Joël, Joseph)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Peigné (Francis, Auguste, Jean-Baptiste)
praticien hospitalier. Chevalier du 19 décembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la santé et de l'action humanitaire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la santé et de l'action humanitaire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-19"
JORFTEXT000000726321(source JORF)
promotion
11 Avril 199311/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.